On compte néanmoins de nombreux outils permettant la transmission sous de bonnes conditions. C’est en cela que les conseillers de Rhône Capital pourront vous être utiles.
Envisager la question de la succession n’est pas facile mais elle demeure indispensable afin de protéger vos proches et d’éviter les mauvaises surprises.
La transmission à un tiers peut être réalisée par un testament ou via une donation (don manuel, donation simple ou donation-partage). Quand on parle de tiers, on pense souvent en premier lieu aux enfants mais la donation peut concerner d’autres membres de votre famille voire des personnes ou même des organismes extérieurs et ce, quel que soit votre âge au moment de votre décision. Les conséquences d’une donation peuvent varier selon les situations de famille. Si la donation reste un processus encadré par la loi, il est toujours bon de recueillir des informations juridiques et fiscales auprès d’un conseiller en patrimoine pour anticiper cette décision de sorte qu’elle intervienne dans un climat apaisé et juste pour l’ensemble de votre entourage.
Avant 70 ans, votre contrat d’assurance-vie permet de transmettre jusqu’à 152 500 euros sans frais de succession aux personnes désignées. Chaque contrat d’assurance-vie possède ses propres caractéristiques et ses propres atouts. Par exemple, le contrat d’assurance-vie luxembourgeois permet une optimisation fiscale qui peut s’avérer intéressante. En savoir +
Que vous envisagiez de sécuriser la transmission de votre capital, de le faire fructifier, de compléter vos solutions d’épargne ou de verser une rente à un tiers, notamment à votre conjoint, vous trouverez auprès des équipes de Rhône Capital toutes les réponses à vos questions (simulation de revenus, comparatif assurance-vie, plafond de l’assurance-vie, la fiscalité de l’assurance-vie, disponibilité des fonds, liberté de versements…).
Tous les 15 ans, il est possible de donner à vos enfants, petits-enfants et arrière-petits-enfants sans frais, dans certaines limites et sous certaines conditions. Votre conseiller Rhône Capital saura vous accompagner à ces stades pour que vous puissiez bien transmettre en toute sérénité : quels sont les abattements et les frais lors d’une donation, à quel âge est-il préférable de donner, qu’est-ce qu’une donation anticipée, ma donation sera-t-elle imposable ?…
Développer son patrimoine est dans vos objectifs car vous savez combien l’immobilier reste une valeur sûre. Un jour la question de la transmission de votre patrimoine se posera. Vous devrez dès lors avoir en tête toutes les options qui s’offrent à vous et vos enfants pour les préserver de toutes éventuelles mésententes. L’investissement en immobilier peut également vous permettre de consolider votre patrimoine tout en facilitant une transmission future à vos proches.
Par exemple, acheter un bien en démembrement de propriété pourra avoir une répercussion fiscale notable en cas de donation lors de votre vivant. Les droits de donation seront réduits car calculés sur la seule valeur de la nue-propriété.
M. et Mme Capital souhaitent transmettre à leurs petits enfants afin de réduire les droits de succession à terme, tout en gardant la possibilité de bénéficier de revenus complémentaires sur ce capital. Il est alors possible de donner la nue-propriété de contrats d’épargne à hauteur de 31.865€ chacun sans droits de donation, et d’en conserver le quasi usufruit.
Les informations contenues dans ce site ne constituent ni un conseil en investissement, ni une sollicitation à investir, ni une offre quelconque d’achat ou de vente de la part du cabinet RHONE CAPITAL. Aucune responsabilité ne saurait donc être engagée à quelque titre que ce soit. Nous attirons votre attention sur le fait que les dispositifs juridiques et fiscaux présentés sont susceptibles d’être modifiés ultérieurement en fonction des évolutions légales et réglementaires. Il est rappelé que préalablement à tout investissement il est recommandé de se rapprocher de votre conseiller habituel afin d’en évaluer le caractère adapté à votre situation et qu’il puisse vous exposer les modalités d’investissement et vous présenter les risques inhérents associés.
Les opportunités d’investissement présentées se doivent d’être analysées sous l’angle de votre stratégie patrimoniale globale. Expert pluridisciplinaire, votre conseiller RHONE CAPITAL saura vous conseiller sur les investissements à privilégier tout en considérant le risque associé à chaque dispositif fiscal.
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